L

e département constitue un ensemble cohérent qui, au sein d'une faculté, rassemble tous ceux qui s'identifient  à  une  même  discipline  ou  une  même  filière  d’étude  ainsi  que  les  membres  du  personnel administratif, technique et ouvrier qui y sont administrativement rattachés.   

Le département comporte une assemblée générale, un conseil départemental et un bureau exécutif. Chaque département arrête son règlement d’ordre intérieur dans le respect du présent règlement.

L’assemblée générale regroupe tous les membres du personnel enseignant, scientifique (statutaire, contractuel, FRS-FNRS, FRIA) et ATO qui y sont attachés ainsi que des représentants étudiants dont le nombre ne peut dépasser 20% du nombre total des membres du département. Chaque année, l’assemblée générale approuve le rapport d’activités du département et le transmet à la commission permanente facultaire de l’enseignement dont il dépend.

Le conseil départemental comprend :

  • Les professeurs ordinaires, les professeurs extraordinaires, les professeurs et chargés de cours à temps plein ou à temps partiel attachés au département;
  • Le personnel scientifique définitif et les chercheurs permanents FRS-FNRS attachés au département;
  • Une représentation du personnel scientifique temporaire (statutaire, contractuel et FRS-FNRS) attaché au département, élus par leurs pairs pour un mandat de deux ans renouvelables. Leur nombre ne peut pas excéder 25% des membres du conseil;
  • Une représentation du personnel ATO.

Le conseil assure la gestion du département et la gestion des moyens structurels de l’Université affectés au département et consacrés en priorité à l’enseignement :

• il fixe les tâches d’encadrement du personnel scientifique attaché au département;

• il fixe les tâches confiées au personnel ATO y attaché et les modalités d’organisations de celles-ci;

• il gère le ou les crédits ordinaires mis à la disposition du département (allocation facultaire, crédits pédagogiques, voyages didactiques, crédits d’installation...);

• il gère la répartition du matériel et des locaux mis à la disposition du département;

• il prend toutes les mesures d'organisation nécessaires pour une bonne réalisation des missions du département et crée tout Conseil qu’il estime nécessaire au bon accomplissement de ses missions... Hors le cadre de sa gestion propre, le conseil a une compétence d’avis. Il fait à la Faculté des propositions quant à l’organisation des unités d’enseignement (charge, mission, suppléance) qui relèvent de sa compétence. Il répond à toutes les demandes émanant de la faculté ou de la commission permanente facultaire à l’enseignement.

Le bureau exécutif assure la gestion administrative quotidienne du département. Il prépare les réunions du conseil et veille à la bonne exécution de décisions de celui-ci. Il prend toutes mesures urgentes nécessaires au bon fonctionnement du département. Le conseil peut confier certaines de ses missions au bureau exécutif.

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